Home » Mentions légales

Mentions légales

Vous venez d’accéder au site Internet officiel du Syndicat Mixte d’Elimination des Déchets (SMED). L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu’elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous. L’objet de ce site est de présenter le SMED. Pour toute réclamation ou plainte, veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale : SMED, Bureaux administratifs – Cannes Technopark – 12 Avenue des Arlucs – 06150 Cannes la Bocca.

PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site est la propriété du SMED :
SMED
Bureaux administratifs – Cannes Technopark – 12 Avenue des Arlucs – 06150 Cannes le Bocca
Tél. : 04 22 10 65 47 – Fax : 04 93 48 93 01

RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Jean-Marc Délia en sa qualité de Président du SMED.

RÉALISATION ET GESTION TECHNIQUE

Le webmaster du site est Melle Claire PHILIPPE pour le SICTIAM.

HÉBERGEMENT

L’hébergement du présent site est assuré par la société OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHT

Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc., est protégé par le droit d’auteur. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos, images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes) sans l’autorisation explicite et préalable du SMED. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les marques citées sur le site sont déposées par les sociétés ou organismes qui en sont propriétaires. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite.
Liens : tout lien en direction du site www.smed06.fr doit faire l’objet de l’autorisation préalable et écrite de celui-ci. Aussi, le SMED décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au sien, et plus généralement du fait de ces liens.

Par ailleurs toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du site Web doit mentionner la phrase suivante : © 2017 SMED06. Tous droits réservés.
Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.

RESPECT DE LA VIE PRIVÉE

Le SMED est seul destinataire des informations nominatives que vous lui communiquez. Conformément à la loi n°78-17 Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous avez le droit d’accès et de rectification des informations vous concernant en écrivant à l’adresse suivante : communication @ smed06.fr, ou par courrier postal à l’adresse : SMED, Bureaux administratifs – Cannes Technopark – 12 Avenue des Arlucs – 06150 CANNES LA BOCCA.

MODIFICATION DU SITE

L’équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

COMMUNICATIONS DES UTILISATEURS

Il vous est expressément interdit d’enregistrer ou de transmettre dans et vers ce site, des communications illégales, menaçantes, insultantes, diffamatoires, obscènes, pornographiques ou contrevenant à des lois nationales, européennes ou internationales, quel que soit le moyen utilisé (courrier électronique ou fichier vidéo…)

MISE EN GARDE GÉNÉRALE

Le SMED s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités que les informations diffusées sur le site sont exactes et mises à jour. Cependant, malgré les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Le SMED ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. De ce fait le site est mis à disposition sans aucune garantie, qu’elle soit explicite ou implicite et son utilisation relève de l’entière responsabilité de l’utilisateur.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail sur la boite aux lettres : communication @ smed06.fr.

EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
Le SMED ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site Internet ou d’autres sites qui lui sont liés, notamment du fait de non-accès à son site, de dysfonctionnements liés au réseau Internet, à l’hébergeur du site ou l’hébergeur d’une partie du site ou d’interruption de service pour cause de maintenance ou de mise à jour.

COOKIES :

Ce site peut implanter des cookies dans votre ordinateur.
Ces cookies enregistrent des informations relatives à votre navigation sur notre site, et stockent des informations que vous avez saisies durant votre visite comme le type d’affichage ou votre identification.
Ainsi, vous n’aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de les saisir à nouveau. Le site pourra les consulter lors de vos prochaines visites.
La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de quelques jours.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant votre navigateur de la manière suivante :
Pour Mozilla Firefox :
Choisissez le menu « outil  » puis « Options »
Cliquez sur l’icône « vie privée »
Repérez le menu « cookie » et sélectionnez les options qui vous conviennent
Pour Microsoft Internet Explorer :
choisissez le menu « Outils »puis « Options Internet »
cliquez sur l’onglet « Confidentialité »
sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.
Pour Opéra 6.0 et au-delà :
choisissez le menu « Fichier »> »Préférences »

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *