Documentation et téléchargements

Les consultations en cours   Actualisée le 13 décembre 2019 Consultez ici les Avis d’Appel Public à la Concurrence (A.A.P.C), relatifs aux consultations en cours de publication. Les candidats soumissionnaires ont la possibilité de télécharger les dossiers de consultation des entreprises, sur le profil d’acheteur du SMED : www.marches-securises.fr 

Actualisée le 6 Février 2020   2018 Compte-Rendu | Comité du 7 Mars 2018  Débat d’Orientation Budgétaire | 7 Mars 2018   

  Marchés publics des années antérieures Conformément aux dispositions de l’article 133 du Code des Marchés Publics (abrogé au 1er avril 2016), le pouvoir adjudicateur se doit de publier, au cours du premier trimestre de chaque année, la liste des marchés conclus l’année précédente, dans les conditions définies, par un arrêté du ministre chargé de l’économie (arrêté du 21 juin …

Le rapport présent ci-dessous est établi en application du décret 2000-404 du 11 mai 2000 relatif au rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets et des articles L.2224-5 et L.5211-3 du Code Général des Collectivités Territoriales. Télécharger le rapport annuel 2015 en version normale (5,19 Mo)

Dernière mise à jour le 12 Décembre 2019

Actualisée le 6 Février 2020 Je télécharge les documents du SMED au format numérique : guides, flyers, formulaires…