Documentation et téléchargements

Actualisée le 18 Septembre 2020   2020 Compte Rendu – Comité syndical du 30 07 2020 Compte Rendu – Comité syndical du 17 06 2020 Compte Rendu – Comité syndical du 02 03 2020 Compte Rendu – Comité syndical du 17 02 2020 DELIBERATION ABSENCE DE QUORUM 24 Février   DELIBERATION QUORUM NON ATTEINT 13022020 2019 Compte Rendu – Comité …

Les consultations en cours Actualisée le 12 Août 2020 Consultez ici les Avis d’Appel Public à la Concurrence (A.A.P.C), relatifs aux consultations en cours de publication. Les candidats soumissionnaires ont la possibilité de télécharger les dossiers de consultation des entreprises, sur le profil d’acheteur du SMED : www.marches-securises.fr 

  Marchés publics des années antérieures Actualisée le 27 Mars 2020 Conformément aux articles R.2196-1 et R.3131-1 du code de la commande publique, vous pouvez retrouver le récapitulatif des marchés conclus au cours de l’année précédente sur le site www.marches-securises.fr (onglet « recherche données essentielles).

Le rapport présent ci-dessous est établi en application du décret 2000-404 du 11 mai 2000 relatif au rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets et des articles L.2224-5 et L.5211-3 du Code Général des Collectivités Territoriales. Télécharger le rapport annuel 2015 en version normale (5,19 Mo)

Dernière mise à jour le 12 Décembre 2019

Actualisée le 9 Juin 2020 Je télécharge les documents du SMED au format numérique : guides, flyers, formulaires…