Documentation et téléchargements

Actualisé le 23 Octobre 2018 Consultez ici les Avis d’Appel Public à la Concurrence (A.A.P.C), relatifs aux consultations en cours de publication. Les candidats soumissionnaires ont la possibilité de télécharger les dossiers de consultation des entreprises, sur le profil d’acheteur du SMED : www.marches-securises.fr 

  Actualisé le 5 Avril Mars 2018 2018 Compte-Rendu | Comité du 7 Mars 2018  Débat d’Orientation Budgétaire | 7 Mars 2018   

Conformément aux dispositions de l’article 133 du Code des Marchés Publics (abrogé au 1er avril 2016), le pouvoir adjudicateur se doit de publier, au cours du premier trimestre de chaque année, la liste des marchés conclus l’année précédente, dans les conditions définies, par un arrêté du ministre chargé de l’économie (arrêté du 21 juin 2011).

Le rapport présent ci-dessous est établi en application du décret 2000-404 du 11 mai 2000 relatif au rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets et des articles L.2224-5 et L.5211-3 du Code Général des Collectivités Territoriales. Télécharger le rapport annuel 2015 en version normale (5,19 Mo)

Rapport annuel 2017 Rapport annuel 2016 Rapport annuel 2015 Rapport annuel 2014 Rapport annuel 2013 Rapport annuel 2012 Rapport annuel 2011 Rapport annuel 2010  Rapport annuel 2009

Actualisée le 29 Novembre 2018