Home » Actualité / Presse » Actualité du SMED » Le rapport annuel 2015 est en ligne !

Le rapport annuel 2015 est en ligne !

Le rapport présent ci-dessous est établi en application du décret 2000-404 du 11 mai 2000 relatif au rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets et des articles L.2224-5 et L.5211-3 du Code Général des Collectivités Territoriales.

rpqs-2015

Télécharger le rapport annuel 2015 en version normale (5,19 Mo)

Check Also

Fermetures exceptionnelles déchèterie de Valderoure

Mise à jour le 15 Février 2019 La déchèterie de Valderoure, Quartier Malamaire, sera exceptionnellement …