Archives

2025

Comité syndical du 27 11 2025

Comité syndical du 22 09 2025

Liste des délibérations – Comité syndical du 22 09 2025 (publié le 24 septembre 2025)

Délibération 27 – Approbation de la convention de partenariat public-public entre le SMIDDEV et le SMED pour le tri, le traitement et la valorisation des déchets

Délibération 28 – Corrections sur exercices antérieurs d’anomalies comptables ayant trait à l’inventaire

Délibération 29 – Autorisation de signature d’une convention avec l’éco-organisme agréé Cyclévia pour la reprise gratuite des huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles

Comité syndical du 07 07 2025

Procès-verbal de la séance du comité syndical du 07 07 2025

Liste des délibérations – Comité syndical du 07 07 2025 (publié le 11 juillet 2025)

Délibération 20 – Approbation de la décision modificative n°1 au Budget Principal du SMED

Pièce jointe – décision modificative n°1 au Budget Principal du SMED

Délibération 21 – Délégations d’attribution du Comité Syndical au Président du SMED – nouvelle délibération

Délibération 22 – Approbation de la convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne, le SMED et l’association « la Ressource » concernant la création et l’exploitation d’une ressourcerie

Pièce jointe – convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne, le SMED et l’association « la Ressource » concernant la création et l’exploitation d’une ressourcerie

Délibération 23 – Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’autorisation d’accès des habitants et des services techniques de la commune de Tanneron aux déchèteries du SMED

Pièce jointe – Avenant n°1 à la convention d’autorisation d’accès des habitants et des services techniques de la commune de Tanneron aux déchèteries du SMED

Délibération 24 – Autorisation de signature d’un contrat territorial pour les Articles de Bricolage et Jardin (ABJ) non-thermiques avec les éco-organismes agréés

Pièce jointe – Autorisation de signature d’un contrat territorial pour les Articles de Bricolage et Jardin (ABJ) non-thermiques avec les éco-organismes agréés

Délibération 25 – Présentation du rapport annuel d’activité de la Société Publique Locale (SPL) le Vallon des Pins de l’année 2024

Pièce jointe – Rapport annuel d’activité de la Société Publique Locale (SPL) le Vallon des Pins de l’année 2024

Délibération 26 – Approbation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de gestion des déchets du SMED de l’année 2024

Pièce jointe – Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de gestion des déchets du SMED de l’année 2024

Comité syndical du 03 07 2025

Délibération 19 – Quorum non atteint

Comité syndical du 03 04 2025

Procès-verbal de la séance du comité syndical du 03 04 2025

Liste des délibérations – Comité syndical du 03 04 2025 (publié le 16 avril 2025)

Délibération 11 – Approbation des tarifs de traitement des déchets 2025 du SMED

Délibération 12 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes pour l’achat de camions pour la régie de transport du SMED

Délibération 13 – Demandes de subventions auprès de la Région Sud PACA et du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes pour la création de la plateforme de broyage de déchets verts de Saint-Cézaire-sur-Siagne

Délibération 14 – Approbation du contrat type pour la gestion des déchets de pneumatiques auprès des collectivités territoriales et autorisation de signature avec les trois éco-organismes agréés (France Recyclage Pneumatique, ALIAPUR et TYVAL)

Pièce jointe – Contrat-type pour la gestion des déchets de pneumatiques auprès des collectivités territoriales

Délibération 15 – Election d’un Président de séance pour le vote du compte financier unique 2024

Délibération 16 – Approbation du compte financier unique 2024

Pièce jointe – Note de présentation du compte financier unique 2024

Pièce jointe – Compte financier unique voté par nature

Délibération 17 – Approbation de l’affectation du résultat du compte financier unique 2024 au Budget Primitif 2025

Délibération 18 – Vote du Budget Primitif 2025 et approbation de la fongibilité des crédits

Pièce jointe – Note de présentation du budget primitif 2025

Pièce jointe – Budget primitif voté par nature

Comité syndical du 10 03 2025

Procès-verbal de la séance du comité syndical du 10 03 2025

Liste des délibérations – Comité syndical du 10 03 2025 (publié le 13 mars 2025)

Délibération 05 – Election du Président du SMED

Délibération 06 – Détermination du nombre de Vice-Présidents du SMED

Délibération 07 – Election des Vice-Présidents du SMED

Délibération 08 – Composition du Bureau du SMED

Délibération 09 – Délégations d’attributions du Comité Syndical au Président du SMED

Délibération 10 – Attribution des indemnités de fonctions au Président et Vice-Présidents du SMED

Comité syndical du 10 02 2025

Procès-verbal de la séance du comité syndical du 10 02 2025

Liste des délibérations – Comité syndical du 10 02 2025 (publié le 14 février 2025)

Délibération 01 – Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes SMED/CAPG pour le réaménagement site Marigarde Grasse

Délibération 02 – Approbation contrat type collecte sélective 2025-2029 et autorisation de signature avec CITEO

Délibération 03 – Approbation de la création d’une mission accessoire pour le Service des Ressources Humaines du SMED

Délibération 04 – Débat d’Orientation Budgétaire 2025

Pièce jointe – Rapport d’Orientation Budgétaire 2025

2024

Comité syndical du 27 11 2024

Procès-verbal de la séance du comité syndical du 27 11 2024

Liste des délibérations – Comité syndical du 27 11 2024 (publié le 09 12 2024)

Délibération 25 – Approbation de la convention tripartite CDG59 CDG06 SMED conservation archives numériques

Pièce jointe – Convention tripartite CDG59 CDG06 SMED conservation archives numériques

Délibération 26 – Désignation d’un délégué suppléant à AMORCE

Délibération 27 – Approbation de la convention cadre de prestation de services du SICTIAM

Pièce jointe – Convention cadre prestation services SICTIAM

Délibération 28 – Approbation de la convention de partenariat avec le Parc Naturel Régional

Pièce jointe – Convention partenariat Parc Naturel Régional

Délibération 29 – Approbation de la nouvelle convention d’autorisation d’accès aux déchèteries du SMED et d’UNIVALOM pour les habitants de Cap Azur

Pièce jointe – Nouvelle convention d’autorisation d’accès aux déchèteries du SMED et d’UNIVALOM pour les habitants de Cap Azur

Délibération 30 – Modification de la grille tarifaire des déchèteries

Pièce jointe – Grille tarifaire déchèteries

Délibération 31 – Approbation du nouveau règlement intérieur des déchèteries

Pièce jointe – Nouveau règlement intérieur déchèteries

Délibération 32 – Avis sur la modification n°1 du SRADDET

Délibération 33 – Approbation de l’avenant n°2 DSP SPL surtri des déchets DPVa

Pièce jointe – Avenant n°2 DSP SPL surtri des déchets DPVa

Délibération 34 – Approbation de la convention partenariat FIFES 2025

Délibération 35 – Adhésion aux contrats collectifs de santé du CDG06

Délibération 36 – Adhésion aux contrats collectifs de prévoyance du CDG06

Délibération 37 – Mise à jour de la délibération du RIFSEEP

Délibération 38 – Approbation des admissions en non-valeur

Délibération 39 – Approbation de la décision modificative n°1 au budget primitif 2024

Pièce jointe – Décision modificative n°1 au budget primitif 2024

Délibération 40 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget précédent

Comité syndical du 08 07 2024

Procès-verbal de la séance du comité syndical du 08 07 2024

Liste des délibérations – Comité syndical du 08 07 2024 (publié le 16 07 2024)

Délibération 15 – Autorisation de cession de caissons métalliques non utilisés

Délibération 16 – Approbation de la convention ECOSYSTEM pour le service de collecte à domicile l’électroménager à la CAPG

Délibération 17 – Approbation de l’avenant à la convention avec ARCA

Délibération 18 – Modification du tableau des effectifs

Délibération 19 – Renouvellement de la convention unique d’offre de services proposée par le CDG 06

Délibération 20 – Convention de partenariat entre UNIVALOM et le SMED pour les collectes mixtes de déchets issus du territoire de la CACPL

Délibération 21 – Approbation du RPQS de gestion des déchets année 2023 du SMED

Délibération 22 – Présentation du rapport annuel de SPL le Vallon des Pins de l’année 2023

Délibération 23 – Principe du recours à une concession du service public pour la création et exploitation d’une CPE à partir de CSR, l’exploitation des sites de traitement et choix du futur mode de gestion

Délibération 24 – Candidature à l’appel à projets ADEME Energie CSR 2024

Comité syndical du 03 04 2024

Procès-verbal de la séance du comité syndical du 03 04 2024

Liste des délibérations – Comité syndical du 03 04 2024 (publié le 05 04 2024)

Délibération 7 – Approbation du compte de gestion 2023

Délibération 8 – Approbation du compte administratif 2023

Délibération 9 – Approbation de l’affectation du résultat du compta administratif 2023 au budget primitif 2024

Délibération 10 – Approbation des tarifs de traitements des déchets 2024 du SMED

Délibération 11 – Approbation du BP 2024 et adoption de la fongibilité des crédits

Délibération 12 – Approbation de la convention de partenariat avec l’association « Choisir le Vélo »

Délibération 13 – Approbation de la création d’une mission accessoire pour le suivi des travaux du SMED

Délibération 14 – Autorisation d’attribution de la prime « pouvoir d’achat » exceptionnelle aux agents du SMED

Comité syndical du 20 03 2024

Procès-verbal de la séance du comité syndical du 20 03 2024

Liste des délibérations – Comité syndical du 20 03 2024 (publié le 26 03 2024)

Délibération 1 – Convention UNIVALOM/SMED pour tri et traitement des déchets ménagers et assimilés

Délibération 2 – Promesse unilatérale d’achat auprès de la SAFER d’un terrain à la Roquette-sur-Siagne

Délibération 3 – Demande de subvention pour acquisition du terrain de la Roquette-sur-Siagne

Délibération 4 – Avenant n°6 au contrat CITEO pour action et performance des déchets d’emballage

Délibération 5 – Mandat au CDG06 et conditions de participation pour la couverture des risques prévoyance et santé

Délibération 6 – Débat d’Orientation Budgétaire

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